- accord explicite [exprès]
- прямое соглашение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
formel — formel, elle [ fɔrmɛl ] adj. • v. 1270; lat. formalis, de forma → forme 1 ♦ Dont la précision et la netteté excluent toute méprise, toute équivoque. ⇒ clair, explicite, 1. positif, 1. précis. Déclaration formelle; démenti formel. Consentement,… … Encyclopédie Universelle
Logiciel propriétaire — Licences d exploitation des œuvres de l esprit Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat … Wikipédia en Français
Le Louvre — Palais du Louvre Vue générale du palais du Louvre Le palais du Louvre est un ancien palais royal situé à Paris sur la rive droite de la Seine, entre le jardin des Tuileries et l église Saint Germain l Auxerrois. S étendant sur une surface bâtie… … Wikipédia en Français
Palais du Louvre — Le palais du Louvre est un ancien palais royal situé à Paris sur la rive droite de la Seine, entre le jardin des Tuileries et l église Saint Germain l Auxerrois. S étendant sur une surface bâtie de plus de 135 000 m², le palais du… … Wikipédia en Français
Palais du louvre — Vue générale du palais du Louvre Le palais du Louvre est un ancien palais royal situé à Paris sur la rive droite de la Seine, entre le jardin des Tuileries et l église Saint Germain l Auxerrois. S étendant sur une surface bâtie de plus de 135 000 … Wikipédia en Français
Wilhelm Furtwängler — Pour les articles homonymes, voir Furtwängler. Wilhelm Furtwängler Wilhelm Furtwängler … Wikipédia en Français
TACITE — L’œuvre de Tacite pose aux lecteurs modernes, aux savants, aux lettrés, de nombreux problèmes. Certes, tous s’accordent à en reconnaître l’extrême beauté littéraire. Tacite apparaît bien comme «le plus grand peintre de l’Antiquité»; mais on lui… … Encyclopédie Universelle
le — 1. le [ lə ], la [ la ], plur. les [ le ] art. déf. • 980; des cas objet du lat. ille REM. 1) Le, la se réduisent à l devant une voyelle ou un h muet : L ami. L école. L habit. 2) Le, les précédés de la prép. à, se contractent en au ou … Encyclopédie Universelle
lé — 1. le [ lə ], la [ la ], plur. les [ le ] art. déf. • 980; des cas objet du lat. ille REM. 1) Le, la se réduisent à l devant une voyelle ou un h muet : L ami. L école. L habit. 2) Le, les précédés de la prép. à, se contractent en … Encyclopédie Universelle
Haute Trahison — Pour les articles homonymes, voir Haute trahison (homonymie) et Trahison (homonymie). L acte ou l action méritant la qualification de haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l égard de son pays, de son chef d État, de… … Wikipédia en Français
Haute trahison — Pour les articles homonymes, voir Haute trahison (homonymie) et Trahison (homonymie). L acte ou l action méritant la qualification de haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l égard de son pays, de son chef d État, de… … Wikipédia en Français